Jacques Bernard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques BERNARD
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire d'Angers
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL D'ANGERS
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire d'Angers
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal judiciaire d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Angers"
JORFTEXT000047683515(source JORF)
nomination
15 Juin 202315/06/2023
De: Bernard (Jacques, Christian, Paul)
adjudant ; 35 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2020-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000043360204(source JORF)
décoration
14 Avril 202114/04/2021
De: Bernard (Jacques, Paul, Georges)
maréchal des logis-chef honoraire, artillerie. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000039304543(source JORF)
décoration
01 Novembre 201901/11/2019
De: Bernard (Jacques)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000036756773(source JORF)
radiation
31 Mars 201831/03/2018
De: Bernard (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
date_debut="2018-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036756773(source JORF)
admission
31 Mars 201831/03/2018
De: Bernard (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
JORFTEXT000035994544(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Bernard Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707253S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Jacques BERNARD
juge de proximité à Angers
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel d'Angers
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance d'Angers
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Angers"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Jacques BERNARD
directeur d'hôpital honoraire
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Angers
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000032968216(source JORF)
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Jacques Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000027393611(source JORF)
inscription
07 Mai 201307/05/2013
De: Bernard, Jacques
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223799S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Bernard (Jacques, Dominique)
contrôleur général économique et financier ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026871328(source JORF)
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Bernard (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des représentants des associations d'usagers du système de santé agréées au niveau national
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
conseil_administration
JORFTEXT000026483788(source JORF)
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Bernard, Jacques
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-04-01"
IOCJ1204548S(source BOMI)
promotion
24 Septembre 201224/09/2012
De: Jacques BERNARD
directeur du centre hospitalier de Chartres (Eure-et-Loir)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale
au titre de l'année 2011
Groupe:
Jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale
ETSN1130778A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jacques BERNARD
Objet:
titulaire, et Laurence GARO, suppléante
Groupe:
Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales
suppleant
JORFTEXT000024941856(source JORF)
élection
11 Décembre 201111/12/2011
De: Bernard (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
Groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public
SASM1030957S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BERNARD (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
Groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé »
suppleant
SASM1030956S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BERNARD (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence »
SASM1030955S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Bernard (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
6
personnalités représentant les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
duree="trois ans renouvelable"
SASP1030761A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Bernard (Jacques, Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009
DISCIPLINE : MÉDECINE
Spécialité : médecine interne
Concours type 1
JORFTEXT000022010180(source JORF)
inscription
24 Mars 201024/03/2010
De: Jacques BERNARD
directeur du centre hospitalier de Chartres
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale
au titre de l'année 2009
Groupe:
Jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale
SASN0931025A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 200915/12/2009
De: Bernard (Jacques, Joseph)
directeur d'un centre hospitalier ; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la santé et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020506686(source JORF)
nomination
12 Avril 200912/04/2009
De: Bernard (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail « Référent » participant à l'approbation des documents d'information à destination du public
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000017884242(source JORF)
nomination
17 Janvier 200817/01/2008
De: Bernard (Jacques)
Houyez (François)
Objet:
membres du groupe de travail « Implication des associations de patients et de consommateurs dans les travaux de l'agence »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000017884240(source JORF)
nomination
17 Janvier 200817/01/2008
De: Bernard (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail « Surveillance du risque lié aux produits de santé »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000017884236(source JORF)
nomination
17 Janvier 200817/01/2008
De: Bernard (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
5
personnalité représentant les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000651881(source JORF)
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bernard (Jacques)
40e régiment de transmissions, Metz
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000246159(source JORF)
nomination
24 Juillet 200724/07/2007
De: Bernard (Jacques)
40e régiment de transmissions, Metz
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2006 les fonctionnaires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000826309(source JORF)
inscription
11 Juillet 200711/07/2007
De: Bernard (Jacques, Antoine, René)
Objet:
suite à son décès, et de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000245788(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 200725/01/2007
De: Bernard (Jacques)
40e régiment de transmissions, Metz
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2006 les fonctionnaires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000268061(source JORF)
inscription
24 Juin 200624/06/2006
De: Bernard (Jacques, Joseph)
directeur d'un pôle de santé ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Jacques Bernard
Objet:
secrétaire général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
a_sa_demande
JORFTEXT000000445093(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 200525/01/2005
De: Bernard (Jacques, Paul)
Médaillé militaire du 31 décembre 1960
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000436494(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Bernard (Jacques, Roger, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christiane Mouren et Jacques Bernard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000412322(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 200320/03/2003
De: Bernard (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
date_debut="2002-10-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000415656(source JORF)
admission
23 Août 200223/08/2002
De: Bernard (Jacques)
responsable préparation du futur, programmes de recherches et technologies, SNECMA moteurs
Objet:
comme auditeurs de la 38e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
Centre des hautes études de l'armement
JORFTEXT000000403091(source JORF)
admission
21 Mars 200221/03/2002
De: Bernard (Jacques, Georges, Roger)
maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000394351(source JORF)
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Bernard (Jacques)
responsable préparation du futur, programmes de recherches et technologies, SNECMA Moteurs
Objet:
comme auditeurs de la 38e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
Centre des hautes études de l'armement
JORFTEXT000000223679(source JORF)
admission
10 Août 200110/08/2001
De: Bernard (Jacques)
directeur du centre hospitalier de Vierzon
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur ou de directrice
Pôle santé Sarthe-et-Loir
Groupe:
Direction ou de directrice
JORFTEXT000000771517(source JORF)
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Bernard (Jacques, Paul, Henri)
adjudant-chef, infanterie ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Bernard (Jacques)
Objet:
secrétaire général du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Souzy (Jean-Pierre)
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000768996(source JORF)
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Jacques Bernard
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000767358(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200020/12/2000
De: Jacques Bernard
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000767358(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200020/12/2000
De: Jacques Bernard
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000754110(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200014/12/2000
De: Jacques Bernard
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000754110(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200014/12/2000
De: jacques Bernard
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000764942(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 200008/07/2000
De: Jacques Bernard
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000764942(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 200008/07/2000
De: Jacques Bernard
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000571930(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 200002/07/2000
De: Jacques Bernard
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et discussions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000571930(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 200002/07/2000
De: Jacques Bernard
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000217079(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200007/05/2000
De: Jacques Bernard
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000582625(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Bernard (Jacques, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Bernard (Jacques)
adjoint au directeur de la recherche au ministère ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Jacques Bernard
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000761398(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 199923/07/1999
De: Bernard (Jacques)
adjoint au directeur de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000395759(source JORF)
nomination
03 Juillet 199903/07/1999
De: Bernard (Jacques, André, François)
adjudant-chef, transmissions ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Bernard (Jacques)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Guingamp, secteur 22 I 01
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000758744(source JORF)
nomination
07 Mars 199907/03/1999
De: Jacques Bernard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000758458(source JORF)
délégation de signature
24 Février 199924/02/1999
De: Bernard (Jacques)
directeur du centre hospitalier de Langres
Objet:
EMPLOIS DE 1re CLASSE
Postes de directeur
Centre hospitalier de Vierzon
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000574989(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Jacques Bernard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000756977(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 199801/11/1998
De: Bernard (Jacques)
directeur du centre hospitalier de Langres (Haute-Marne)
Objet:
à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1998-06-29"
JORFTEXT000000387330(source JORF)
promotion
31 Mars 199831/03/1998
De: Bernard (Jacques, Michel)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Bernard (Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Bernard (Jacques)
capitaine ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Bernard (Jacques, Michel, Louis)
président honoraire du Conseil supérieur du notariat. Chevalier du 24 février 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-24"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
promotion
14 Juillet 199614/07/1996
De: Bernard (Jacques, Pierre)
reporter-photographe dans un quotidien; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernard (Jacques)
Docteur
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
JORFTEXT000000550410(source JORF)
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Bernard (Jacques)
Objet:
membres du Comité national paritaire de l'information médicale
au titre des professions et établissements de santé
7o
représentants des établissements privés de santé
Titulaires
Groupe:
Comité national paritaire de l'information médicale
JORFTEXT000000547629(source JORF)
nomination
15 Juin 199415/06/1994
De: Bernard (Jacques)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes:
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000730271(source JORF)
admission
05 Mai 199405/05/1994
De: Bernard (Jacques)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à
l'article 16 de la loi n° 82-595 du
10 juillet 1982
pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000179710(source JORF)
admission
02 Avril 199302/04/1993
De: Jacques Bernard
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre du budget qu'exerçait
date_debut="1993-03-01"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000712129(source JORF)
cessation de fonction
17 Mars 199317/03/1993
De: Bernard (Jacques)
Objet:
directeur général adjoint de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000529534(source JORF)
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bernard (Jacques)
commissaire principal
Objet:
à recevoir, des juges d'instruction, des commissions rogatoires pendant la durée de leur affectation auprès des directions suivantes
Bouches-du-Rhône
Groupe:
Commissions rogatoires pendant la durée de leur affectation auprès des directions suivantes
JORFTEXT000000543622(source JORF)
habilitation
20 Janvier 199320/01/1993
De: Jacques Bernard
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Conseillers techniques
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000711670(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Jacques Bernard
Objet:
au cabinet du ministre du budget
Chef adjoint de cabinet
Conseillers techniques
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000722753(source JORF)
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Jacques Bernard
caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnels du corps des sapeurs-pompiers de Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000711279(source JORF)
citation
03 Mars 199203/03/1992
De: Bernard (Jacques, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Bernard (Jacques, Henri)
ancien notaire
Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire)
Objet:
JORFTEXT000000352663(source JORF)
conférés
23 Février 199123/02/1991
De: Bernard (Jacques)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des représentants des organismes et professions visées au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique
Représentant la Fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'homologation
JORFTEXT000000708504(source JORF)
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Jacques Bernard
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Conseiller technique
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161060(source JORF)
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Bernard (Jacques, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000159346(source JORF)
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Bernard (Jacques, Henri)
Objet:
celui de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000159346(source JORF)
cessation de fonction
06 Janvier 199006/01/1990
De: Bernard (Jacques, Henri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000159346(source JORF)
cessation de fonction
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.